Droit des contrats speciaux

Droit des contrats spéciaux

Depuis les Romains jusqu’à notre époque, ce livre s’attache aux contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Son objectif est précis du droit français, ainsi qu’un regard critique sur celui-ci, nourri par l’observation de son environnement supranational : Union européenne, Conseil de l’Europe et conventions internationales.

La couverture du livre Droit des contrats spéciaux

Droit des contrats speciaux
Droit des contrats speciaux

Les auteurs du cet ouvrage sont:

  • Philippe Malaurie est professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
  • Laurent Aynès est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1).
  • Pierre-Yves Gautier est professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

Sommaire du livre Droit des contrats spéciaux

  • PREMIÈRE PARTIE: LA VENTE
  • LIVRE I ÉLEMENTS DE LA VENTE
  • TITRE I CONSENTEMENT
  • TITRE II CHOSE
  • TITRE III PRIX
  • LIVRE II EFFETS DE LA VENTE
  • TITRE I TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ ET DES RISQUES
  • TITRE III OBLIGATIONS DE L’ACHETEUR
  • DEUXIÈME PARTIE: CONTRATS DE SERVICES
  • LIVRE I MANDAT
  • TITRE I CARACTÈRES FONDAMENTAUX DU MANDAT
  • TITRE II EFFETS DU MANDAT
  • LIVRE II LOUAGES
  • TITRE I BAUX
  • TITRE II CONTRAT D’ENTREPRISE
  • LIVRE III CONTRATS VARIÉS D’ÉCHANGES
  • TITRE I ÉCHANGE
  • TITRE II LOCATION-VENTE, LOCATION-ACCESSION, CRÉDIT-BAIL
  • TITRE III CONTRATS DE DISTRIBUTION
  • LIVRE IV CONTRATS DE RESTITUTION
  • TITRE I DÉPÔT
  • TITRE II PRÊTS
  • LIVRE V CONTRATS ALÉATOIRES
  • TITRE I JEU ET PARI
  • TITRE II CONTRAT DE RENTE VIAGÈRE
  • LIVRE VI CONTRATS RELATIFS AU LITIGE
  • TITRE I TRANSACTION
  • TITRE II CONVENTIONS D’ARBITRAGE

Voilà des extraits en images à partir ce livre Droit des contrats spéciaux

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