Introduction au droit fiscal général de Michel Bouvier
Détails de l'ouvrage & Références
Fiche de lecture & Résumé
Consulter introduction au droit fiscal
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt est un livre écrit par Michel Bouvier. Cet ouvrage d’introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt a été conçu en vue d’un double projet: initier le lecteur aux mécanismes, procédures et enjeux de l’impôt, mais le familiariser également à la diversité des terrains d’analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal.
Sommaire du livre
- PREMIÈRE PARTIE LE CONTENU DU DROIT FISCAL : PRINCIPES, TECHNIQUES ET PROCÉDURES
- TITRE PREMIER OBJET ET PRINCIPES DU DROIT FISCAL
- CHAPITRE 1 LA NOTION D’IMPÔT
- Section 1 La nature de l’impôt
- Section 2 La classification des impôts
- Section 3 Les mécanismes généraux d’imposition
- CHAPITRE 2 LES GRANDS PRINCIPES DU DROIT FISCAL
- Section 1 Les principes à portée constitutionnelle
- Section 2 Les principes sans portée constitutionnelle
- TITRE DEUXIÈME LA DIVERSITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE
- CHAPITRE 1 LES IMPÔTS D’ÉTAT
- Section 1 Les impôts sur le revenu
- Section 2 Les impôts à la consommation
- Section 3 Les impôts sur le patrimoine
- CHAPITRE 2 LES IMPÔTS LOCAUX
- Section 1 Les impôts directs locaux
- Section 2 Les impôts indirects et les droits d’enregistrement
- CHAPITRE 3 LES IMPÔTS SOCIAUX
- Section 1 Les impôts sociaux sur le revenu
- Section 2 Les impôts sociaux sur la dépense
- TITRE TROISIÈME LE CONTRÔLE ET LE CONTENTIEUX FISCAL
- CHAPITRE 1 LE CONTRÔLE FISCAL ET LA RECTIFICATION DES BASES D’IMPOSITION
- Section 1 Le contrôle fiscal
- Section 2 La rectification des bases d’imposition
- CHAPITRE 2 LE CONTENTIEUX FISCAL
- Section 1 Le contentieux de l’assiette
- Section 2 Le contentieux du recouvrement
- Section 3 Les autres types de recours contentieux
- SECONDE PARTIE LA DYNAMIQUE RSCALE : RSCALITÉ ET SOCIÉTÉ
- CHAPITRE 1 FISCALITÉ ET POUVOIR
- Section 1 La légitimité du pouvoir fiscal
- Section 2 L’organisation du pouvoir fiscal : la gouvernance fiscale
- Section 3 La contestation du pouvoir fiscal
- Section 4 Le pouvoir fiscal face à la mondialisation des échanges et aux transformations de l’État
- Section 5 Les politiques fiscales et l’environnement économique
- CHAPITRE 2 FISCALITÉ ET ADMINISTRATION
- Section 1 Les administrations fiscales
- Section 2 La sécurité fiscale
- CHAPITRE 3 DOCTRINES ET IDÉOLOGIES FISCALES
- Section 1 Utopies fiscales et doctrines antifiscales : de l’idéal de l’impôt unique à la société sans impôt
- Section 2 Les représentations libérale et communautariste de l’impôt
- CHAPITRE 4 FISCALITÉ ET SOLIDARITÉ : UN ENJEU POLITIQUE ET SOCIAL MAJEUR
- Section 1 La réforme fiscale : une question de sens et de méthode
- Section 2 La dérive vers un nouveau Moyen Âge fiscal et la gouvernance des sociétés complexes
- Section 3 Justice et égalité fiscale : débattre d’une éthique fiscale citoyenne
Michel bouvier introduction au droit fiscal
Voilà des extraits en images à partir ce livre
Note éditoriale & Droits d'auteur : Cette page propose une fiche de lecture, un résumé et une analyse critique à vocation pédagogique. Notre équipe éditoriale soutient les auteurs et éditeurs et ne distribue aucun fichier protégé sans autorisation. Pour soutenir l'auteur, nous vous encourageons à vous procurer l'ouvrage dans votre librairie ou auprès des diffuseurs officiels.
Questions fréquentes & Guide de lecture
Tout ce qu'il faut savoir sur cette fiche de lecture et analyse littéraire.
Que contient cette fiche de lecture sur « Introduction au droit fiscal général de Michel Bouvier » ?
Cette fiche de lecture propose un résumé complet, une analyse des personnages, des thématiques clés et le contexte de l'œuvre de Michel Bouvier pour vous accompagner dans votre compréhension littéraire.
Comment se procurer l'ouvrage complet ?
Notre rédaction respecte le droit d'auteur et encourage la lecture des éditions officielles. Vous pouvez acheter le livre broché ou relié auprès de votre librairie de quartier ou via les liens officiels indiqués sur la page.
Puis-je consulter ces fiches de lecture sur mobile et tablette ?
Oui, l'ensemble de nos fiches, analyses et guides de lecture sont entièrement optimisés pour une lecture confortable sur ordinateur, smartphone et tablette.
À qui s'adressent ces synthèses littéraires ?
Nos fiches s'adressent aux étudiants, lycéens, enseignants et passionnés de littérature désireux d'approfondir leur culture générale ou de préparer des examens.
Rejoignez notre communauté Telegram
Recevez les derniers livres, nouveautés et mises à jour quotidiennes directement sur votre appareil. Ne manquez aucune parution !
