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Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt est un livre écrit par Michel Bouvier. Cet ouvrage d’introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt a été conçu en vue d’un double projet: initier le lecteur aux mécanismes, procédures et enjeux de l’impôt, mais le familiariser également à la diversité des terrains d’analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal.
Sommaire du livre
- PREMIÈRE PARTIE LE CONTENU DU DROIT FISCAL : PRINCIPES, TECHNIQUES ET PROCÉDURES
- TITRE PREMIER OBJET ET PRINCIPES DU DROIT FISCAL
- CHAPITRE 1 LA NOTION D’IMPÔT
- Section 1 La nature de l’impôt
- Section 2 La classification des impôts
- Section 3 Les mécanismes généraux d’imposition
- CHAPITRE 2 LES GRANDS PRINCIPES DU DROIT FISCAL
- Section 1 Les principes à portée constitutionnelle
- Section 2 Les principes sans portée constitutionnelle
- TITRE DEUXIÈME LA DIVERSITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE
- CHAPITRE 1 LES IMPÔTS D’ÉTAT
- Section 1 Les impôts sur le revenu
- Section 2 Les impôts à la consommation
- Section 3 Les impôts sur le patrimoine
- CHAPITRE 2 LES IMPÔTS LOCAUX
- Section 1 Les impôts directs locaux
- Section 2 Les impôts indirects et les droits d’enregistrement
- CHAPITRE 3 LES IMPÔTS SOCIAUX
- Section 1 Les impôts sociaux sur le revenu
- Section 2 Les impôts sociaux sur la dépense
- TITRE TROISIÈME LE CONTRÔLE ET LE CONTENTIEUX FISCAL
- CHAPITRE 1 LE CONTRÔLE FISCAL ET LA RECTIFICATION DES BASES D’IMPOSITION
- Section 1 Le contrôle fiscal
- Section 2 La rectification des bases d’imposition
- CHAPITRE 2 LE CONTENTIEUX FISCAL
- Section 1 Le contentieux de l’assiette
- Section 2 Le contentieux du recouvrement
- Section 3 Les autres types de recours contentieux
- SECONDE PARTIE LA DYNAMIQUE RSCALE : RSCALITÉ ET SOCIÉTÉ
- CHAPITRE 1 FISCALITÉ ET POUVOIR
- Section 1 La légitimité du pouvoir fiscal
- Section 2 L’organisation du pouvoir fiscal : la gouvernance fiscale
- Section 3 La contestation du pouvoir fiscal
- Section 4 Le pouvoir fiscal face à la mondialisation des échanges et aux transformations de l’État
- Section 5 Les politiques fiscales et l’environnement économique
- CHAPITRE 2 FISCALITÉ ET ADMINISTRATION
- Section 1 Les administrations fiscales
- Section 2 La sécurité fiscale
- CHAPITRE 3 DOCTRINES ET IDÉOLOGIES FISCALES
- Section 1 Utopies fiscales et doctrines antifiscales : de l’idéal de l’impôt unique à la société sans impôt
- Section 2 Les représentations libérale et communautariste de l’impôt
- CHAPITRE 4 FISCALITÉ ET SOLIDARITÉ : UN ENJEU POLITIQUE ET SOCIAL MAJEUR
- Section 1 La réforme fiscale : une question de sens et de méthode
- Section 2 La dérive vers un nouveau Moyen Âge fiscal et la gouvernance des sociétés complexes
- Section 3 Justice et égalité fiscale : débattre d’une éthique fiscale citoyenne
Michel bouvier introduction au droit fiscal
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